Mentions légales

1. Identité de l’entreprise

2. Coordonnées de contact

3. Hébergement du site

4. Objet du site

Le site CARZONE Pièces a pour objet de présenter l’activité de l’entreprise et de permettre aux utilisateurs d’envoyer une demande de recherche de pièces automobiles ou un message de contact.

5. Propriété intellectuelle

Le contenu du site, incluant notamment les textes, éléments graphiques, logos, photographies, icônes, structure et mise en page, est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Sauf autorisation écrite préalable, toute reproduction, représentation, adaptation, diffusion ou exploitation, totale ou partielle, de ces éléments est interdite.

6. Responsabilité

L’exploitant du site met en œuvre des efforts raisonnables pour fournir des informations exactes et à jour. Toutefois, il ne peut garantir l’absence totale d’erreurs, d’omissions ou d’indisponibilités temporaires. L’utilisateur reste responsable de l’usage qu’il fait des informations disponibles sur le site.

7. Liens externes

Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. L’exploitant du site n’exerce pas de contrôle sur ces sites et ne saurait être tenu responsable de leur contenu, de leur disponibilité ou de leurs pratiques en matière de confidentialité.

8. Droit applicable et juridiction compétente

Les présentes mentions légales sont régies par le droit belge. En cas de litige, les juridictions compétentes seront déterminées conformément aux règles applicables du droit belge.